CHATEAU A LA GRACE DE DIEU
Présentation de la marque CHATEAU A LA GRACE DE DIEU
Déposée le 24 mars 1978 par G.F.A. DES VIGNOBLES XANS PILOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CHATEAU A LA GRACE DE DIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU A LA GRACE DE DIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU A LA GRACE DE DIEU est expirée depuis le 24 mars 1988.
G.F.A. DES VIGNOBLES XANS PILOTTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017